MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article 6 de la Loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du présent site internet sont :
PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE
LOCCHI Architecture
EURL d'Architecture au capital de 5 000euros
55, avenue Églé 78600 Maisons Laffitte
SIRET : 9331801190 SIREN : 93318011900010
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Charlotte Herbaux
06 33 60 01 66
charlotte@locchi-architecture.com
LOCCHI Architecture
55, avenue Églé 78600 Maisons Laffitte
HÉBERGEUR
WIX
19, Boulevard Malesherbes 75008 Paris
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées via le site www.locchi-architecture.com sont destinées uniquement à LOCCHI Architecture et ne sont en aucun cas transmises à des tiers. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société éditeur de ce site. LOCCHI Architecture ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D'AUTEUR
Le site internet www.locchi-architecture.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de l'EURL LOCCHI Architecture.
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont protégés et sont la propriété exclusive de la société LOCCHI Architecture à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, courriel, ou tout autres support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être sans l'autorisation expresse de l'EURL LOCCHI Architecture.
La représentation ou reproduction, sans autorisation, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les article L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l'EURL LOCCHI Architecture ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission, ni dommages résultant de l'utilisation du site.
LIENS EXTERNES
Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l'objet d'une demande écrite d'exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par courriel : charlotte@locchi-architecture.com
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.